ATL
Présentation de la marque ATL
Déposée le 26 septembre 1978 par MARS-ACTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ATL est expirée depuis le 26 septembre 1988.
MARS-ACTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25191 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°25190 - Publication au BOPI